Conseil communautaire du 12 juillet 2022
Délibérations à télécharger ci-dessous - en cours
URBANISME : délibération portant sur le bilan de la concertation et l’arrêt du PLUi Cœur de Charente.
URBANISME/PATRIMOINE : avis sur les périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques sur le territoire Cœur de Charente.
PETITES VILLES DE DEMAIN : approbation convention-cadre valant ORT.
CULTURE : attribution aides culturelles.
VOIRIES COMMUNALES : consultation marché à bons de commandes pour l’entretien des voiries communales et convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec les communes volontaires (FDAC 2023-2026).
JEUNESSE : demande de subvention dans le cadre du contrat départemental d’animation 2022.
ENVIRONNEMENT : avis sur le projet photovoltaïque de Charmé.
ÉCONOMIE :
-Modification du règlement d’attribution des aides Coup de pouce.
-Exonération temporaire de loyer au profit de Mme Garraud, gérante du multiple rural d’Aussac-Vadalle.
RESSOURCES : réseau et sécurité informatique : Souscription à l’option « Sauvegarde 321 & usages collaboratifs » proposée par l’Agence Technique.
Questions diverses.
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