Conseil communautaire du 30 mai 2024
Délibérations à télécharger ci-dessous
1- HABITAT :
- mise en oeuvre d’une opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) sur le territoire communautaire;
2- ENFANCE / JEUNESSE :
- approbation des tarifs des séjours 2024 des accueils de loisirs communautaires;
3- ENVIRONNEMENT :
- avis sur le projet de centrale solaire de la SAS APEX 37 à Ligné;
4- ENVIRONNEMENT / URBANISME :
- avis sur le projet de schéma régional des carrières;
5- GÉMAPI :
- désignation délégué(e) suppléant(e) pour siéger au SMA BACAB;
- désignation délégué(e) suppléant(e) pour siéger au SBCP
6- CULTURE :
- demande de subvention auprès du Département pour le festival Coeur en scène 2024;
- attribution d’ aides culturelles;
7- SUBVENTION :
- attribution d’une subvention au profit de l’association des anciens combattants et victimes de guerre d’Aussac-Vadalle (Stèle du crash aérien du B17 Channel à Aussac-Vadalle le 19 juin 1944;
8- PATRIMOINE :
- convention relative aux modalités de versement d’une redevance par les artistes exposants à la Maison du Patrimoine de Tusson pour la saison estivale 2024;
- approbation des tarifs de l’escape game de la maison du patrimoine à Tusson et de la convention avec l’association Tusson Passion Patrimoine
9- JEUNESSE / ANIMATION :
- demande de financement dans le cadre du contrat départemental d’animation 2024;
10- RESSOURCES HUMAINES :
- composition du comité social territorial Coeur de Charente;
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