Conseil communautaire du 20 décembre 2018
Délibérations à télécharger ci-dessous
Service urbanisme :
Prescription d’une modification simplifiée du PLU de Mansle. Convention avec
le CAUE de la Charente dans le cadre du PLUi.
Service économie :
Convention-cadre avec l’EPF Nouvelle Aquitaine (Etablissement Public Foncier
régional). Validation des orientations en matière de politique économique communautaire
en vue de la signature de la convention SRDEII avec la Région Nouvelle-Aquitaine.
Service environnement :
GEMAPI : convention avec le SYMBA (Verdille et Ranville-Breuillaud). Désignation des
délégués pour le Syndicat des Bassins Charente et Péruse (ex Charente Non Domaniale).
Service enfance/jeunesse :
CENTRES DE LOISIRS : harmonisation du prix de repas.
Service culture/patrimoine :
COLLEGES & PATRIMOINE : vote du tarif de la prestation de visite assurée par Mme DESVARS,
guide conférencière de la CDC.
Santé:
CONTRAT LOCAL DE SANTÉ DU RUFFÉCOIS : présentation du « CLS 2.0 » Intervention de M.
JM DE LUSTRAC, Vice-Président « Santé » du PETR du Ruffécois et de M. G QUENEAU, Chargé
de mission Santé du PETR du Ruffécois.
Divers :
Cœur de Charente : BILAN et PERSPECTIVES 2017-2020 (présentation animée)
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