Conseil communautaire du 25 octobre 2018
Délibérations à télécharger ci-dessous
Service assainissement :
Rapport des prix et qualité du service public SPAC 2017
Approbation Rapport des prix et qualité du service public SPAC 2017
Rapport des prix et qualité du service public SPANC 2017
Approbation Rapport des prix et qualité du service public SPANC 2017
Validation de la hiérarchisation des priorités des travaux SPAC
Etude diagnostique des réseaux d’assainissement
Zonage d’assainissement de Vouharte – carte
Approbation Zonage d’assainissement de Vouharte
Service économie :
Rapport socio-économique Coeur de Charente
Convention CdC et la Région pour le SRDEII
Service environnement :
GEMAPI – Adhésion au SAB et au SMA BACA
Service culture/patrimoine :
Aides culturelles – vote des subventions
Etat des lieux de la signalétique des monuments remarquables
Validation du programme pour la signalétique des monuments remarquables
Travaux en cours :
Gendarmerie de Mansle – Approbation des candidats pour le marché de MO
Marché de travaux pour la Maison de santé d’Aigre
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