Conseil communautaire du 6 juillet 2023
Délibérations à télécharger ci-dessous - en cours
CULTURE :
attribution d’une aide culturelle au profit de l’école de MAINE-DE-BOIXE ;
DELEGATION DE POUVOIR AU PRESIDENT :
modification des délégations pour fluidifier le fonctionnement de la collectivité ;
ANIMATION DE LA VIE SOCIALE/CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE :
validation des priorités d’action dans le cadre du renouvellement de la convention territoriale globale « CTG » signée entre la Communauté de communes Cœur de Charente et la CAF de la Charente (2024-2027) ;
ANIMATION/JEUNESSE :
demande de financement au titre du contrat départemental d’animation 2023
JEUNESSE :
- demande de labélisation « information jeunesse » pour le territoire communautaire ;
- modalité de facturation des services annexes aux centres de loisirs (soirée jeunes, repas). Prix des séjours des centres de loisirs pour 2023 ;
PROJETS STRUCTURANTS/CONTRAT TRIENNAL DEPARTEMENTAL 2022-2024 :
validation du projet à inscrire ;
ÉCONOMIE :
- convention relative au projet urbain partenarial (PUP) avec l’entreprise LIDL ;
- vente de terrains au profit de la SCI les Vignes (entreprise BREGER-ZA des Coteaux Vars) ;
- Vente de terrains sur la zone d’activités des Maisons Rouges à M. EAST ;
- renouvellement de la convention entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la communauté de communes Cœur de Charente relative à la mise en œuvre du schéma régional de développement économique, d’innovation et d’internationalisation (SRDEII) pour la période 2023-2028 ;
- inventaire des zones d’activités économiques dans le cadre de la Loi Climat et Résilience (échéance : 21/08/2023) ;
ÉCONOMIE/TOURISME :
Signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public à compter du 7 juillet 2023 jusqu’au 10 septembre 2023 sur la base de loisir du Portal à Vars et validation du montant de la redevance ;
CULTURE :
attribution de subventions culturelles ;
RESSOURCES HUMAINES :
versement de l’ARCE suite à une rupture conventionnelle ;
ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF :
évolution de la redevance annuelle ;
GEMAPi :
désignation d’un nouveau délégué au SBAISS;
RESSOURCES HUMAINES :
modification du tableau des emplois ;
ÉQUIPEMENTS COMMUNAUTAIRES :
démarche de classement du site communautaire de Puymerle (Aussac-Vadalle) en Espace Naturel Sensible « ENS » et réalisation d’un diagnostic écologique ;
FINANCES :
virements de crédits ;
DÉCHETS :
motion de soutien projet d’unité de valorisation énergétique à Angoulême (CALITOM) ;
QUESTIONS DIVERSES.
Aucun équipement lié à cette rubrique
Aucun lien associé à cette rubrique
Galerie d'images
Aucune galerie associée à cette rubrique