Conseil communautaire du 26 octobre 2023
Délibérations à télécharger ci-dessous - en cours
ANIMATION / JEUNESSE :
- validation du plan d’actions de la Convention Territoriale Globale 2024-2028 (convention de partenariat avec la CAF de la Charente) ;
GÉMAPI :
- modification des statuts du Syndicat de bassin Charente Péruse (SBCP) ;
- modifications statutaires du Syndicat Mixte d’Aménagement des Bassins Aume-Couture, Auge et Bief (SMABACAB) ;
CULTURE :
- attribution aide culturelle (Charentes des deux mondes…) ;
CESSION :
- transfert de propriété de terrains « site du renclos » à Aigre (abords du complexe sportif) ;
BUDGET :
- virement de crédits ;
ÉCONOMIE :
- arrêt de l’inventaire des zones d’activités mis en place par la loi Climat et Résilience ;
MOBILITÉ :
- projet de halte ferroviaire à Vars, présentation par Jean-Marc DE LUSTRAC, maire de Vars ;
ZONE D’ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES :
- rappel des échanges attendus dans le cadre de la loi n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables, dite loi « APER »
QUESTIONS DIVERSES
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